Retrouvez ci-dessous l'arrêté du 31 mai 2016 portant nomination des membres du conseil de surveillance de l'ARS Bourgogne-Franche-Comté.
Conseil de surveillance
ArticleLe conseil de surveillance est une des instances de gouvernance de l'Agence régionale de santé. Le décret 2010-337 du 31 mars 2010 en définit la composition et le fonctionnement pour toutes les Agences régionales de santé.