Le dossier documentaire a été réalisé à la demande de la Conférence régionale de santé et de l'autonomie (CRSA) Bourgogne-Franche-Comté et de la Commission médico-sociale.
Il est structuré en quatre parties :
- Des éléments de contexte s'appuyant sur les données épidémiologiques publiées par Santé publique France.
- Des doctrines et des instructions mises à disposition sur le site internet du Ministère des solidarités et de la santé.
- Des recommandations de sociétés savantes : les rapports de Jérôme Guedj, les recommandations émises par le Haut conseil de la santé publique, des avis d'ordre éthique (Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, Espace éthique région Ile-de-France et Conférence régionale de la santé et de l'autonomie Bourgogne-Franche-Comté).
- Des études et retours d'expériences menées en EHPAD, soit au niveau des personnes hébergées, soit au niveau des professionnels intervenant en EHPAD. Sont mentionnées également dans cette partie les études en cours, dont les résultats ne sont pas encore publiés.
