Afin de réduire la durée du séjour à l'hôpital, de préparer le retour à domicile après hospitalisation de manière optimale, d'éviter une ré-hospitalisation, la personne âgée peut bénéficier d'un séjour d’hébergement temporaire en EHPAD. Ce relais permet d'avoir un certain délai pour organiser et adapter les aides (financières, humaines, matérielles…) et les prises en charge (adapter le logement...). Il est également possible de bénéficier de ce dispositif en cas de rupture brutale de l’aidant.
Les retours d’expériences ont souligné la nécessité que chaque séjour en HTSH puisse être réalisé à proximité du domicile du patient.
Quoi ?
Mobilisation en sortie d’hospitalisation :
L’objectif principal de l’hébergement temporaire en sortie d’hospitalisation (HT-SH) est de faciliter les sorties d’hospitalisation des personnes âgées en perte d’autonomie en améliorant et en sécurisant les retours à domicile durant la période d’HTSH.
Possibilité de mobilisation en cas de carence subite de l’aidant :
Ce dispositif peut également être mobilisé pour les situations de carence soudaine de l’aidant (hospitalisation, décès), afin de prévenir une hospitalisation non appropriée de la personne aidée.
Qui ?
Les bénéficiaires du dispositif sont :
- en cas de sortie d’hospitalisation prioritairement : des personnes âgées de 60 ans et plus ne relevant plus de soins médicaux hospitaliers, présentant une limitation ou une perte de leur capacité d’accomplir les gestes de la vie quotidienne rendant complexe le retour à domicile à très court terme (adaptation du plan d’aide, aménagement du logement, particulièrement si elles sont seules ou isolées).
Les situations suivantes sont concernées :
- les sorties des services d’urgences et des services de médecine, chirurgie ;
- des sorties d’établissements de soin en psychiatrie, sous conditions de modalités d’accueil adaptées à ce profil de bénéficiaires.
- en cas de carence soudaine de l’aidant : des personnes âgées de 60 ans et plus ne pouvant se maintenir seules à leur domicile en cas d’absence soudaine de l’aidant (en cas d’hospitalisation non programmée ou de décès de l’aidant par exemple).
Où?
Les EHPAD autorisés par l’ARS à déployer ce dispositif sur des places d’hébergement temporaire existantes et ayant signé une Convention de partenariat afin de définir les modalités de mise en œuvre, avec :
- les établissements de santé,
- les professionnels de santé libéraux,
- les communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS),
- les acteurs de la permanence des soins ambulatoires de leur territoire
Combien de temps ?
La prise en charge en hébergement temporaire en sortie d’hospitalisation est limitée à 30 jours par bénéficiaire (durée maximale) avant :
- la réintégration du domicile dans un cadre sécurisé ;
- l’orientation vers une nouvelle structure d’accueil ;
- la prolongation du séjour sur une place d’hébergement temporaire classique.
Comment ?
Orientations
Les orientations vers les structures porteuses d’hébergement temporaire en sortie d’hospitalisation sont réalisées soit :
- directement par les services hospitaliers, dont les urgences,
- par les filières de soins gériatriques,
- par les dispositifs d’appui à la coordination (DAC).
L’orientation en HTSH repose sur l’évaluation des besoins et des souhaits de la personne réalisée par l’établissement de santé adresseur et communiquée à l’EHPAD d’accueil.
Le consentement de la personne âgée, ou de son représentant légal, doit être recueilli par l’établissement de santé adresseur et l’EHPAD qui l’accueille.
L’EHPAD assurant l’accueil en HTSH devra s’assurer, en lien étroit avec l’établissement de santé adresseur :
- de l’adéquation du motif d’admission avec le cahier des charges du dispositif HT-SH ;
- de l’état de santé compatible avec l’accompagnement proposé en HT-SH;
- de l’élaboration d’un projet d’accompagnement individualisé pendant le séjour et de la prise en compte du projet de vie en sortie du dispositif.
Outil numérique favorisant la visibilité de l’offre
Les EHPAD porteurs du dispositif HTSH, sont soutenu par l’ARS pour la mise en place d’un système d’information aidant au partage d’information entre les établissements sanitaires et les EHPAD de son territoire : Via trajectoire/ ROR.
Financement
Le forfait annuel attribué par l’ARS BFC est de 18k€/place/an.
Le reste à charge pour le résident ne doit pas excéder 20 € par jour maximum en 2024.
Les établissements dont le prix journalier est supérieur ne pourront prétendre à aucun complément.
La sortie du dispositif doit viser en priorité le retour au domicile de la personne hébergée, conformément à son souhait. Ce point doit être travaillé dès l’admission en HT-SH et figurer dans le plan d’accompagnement de la personne.
Pourquoi ?
Ce dispositif permet une période maximale de 30 jours de transition sécurisée, un « SAS », où l'état de santé de la personne âgée est stabilisé avant un retour à domicile ou une entrée en EHPAD.
L’HTSH permet de :
- Améliorer l’offre de service dans une logique de parcours de soins gériatrique,
- Fluidifier la coopération entre le secteur hospitalier et le secteur médico-social et les professionnels libéraux.
- Faciliter les sorties d’hospitalisation pour les personnes âgées en perte d’autonomie.
- Eviter les ré-hospitalisations via les urgences de ces personnes âgées.
- Limiter les durées moyennes de séjour à l’hôpital.
- Sécuriser la prise en soins de la personne aidée par l’accueil en HTSH en cas de carence brutale de l’aidant.
- Sécuriser le retour à domicile d’une personne âgée après un séjour hospitalier.
